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HISTOIRE DE LA PRINCIPAUTE DE HUTT RIVER PROVINCE
OU LA SECESSION REUSSIE.

ORIGINE DE L’INDEPENDANCE

Il y a de l’épopée dans l’histoire de HUTT RIVER ….

Il est impossible de ne pas être sensible à ce combat de David contre Goliath, combat mené à la fois avec ténacité, ruse et discernement par le PRINCE LEONARD, depuis maintenant plus de 38 ans.

C’est en 1969 qu’un fermier d’Australie de l’Ouest, SIR LEONARD GEORGE  CASLEY s’oppose pour la première fois à son administration de tutelle.

Dirigeant une importante exploitation agricole, SIR LEONARD CASLEY s’est vu imposé des quotas de production de blé aberrants, qui ne pouvaient que le conduire à la ruine, lui, son entreprise et tout son personnel.

Après avoir tenté, en vain, de convaincre l’administration compétente de revenir sur sa décision, il propose que le différend soit réglé par un arbitrage, puis que les pertes estimées fassent l’objet d’une compensation financière ou foncière. Aucune de ces démarches n’obtint de réponse satisfaisante, l’administration australienne menaçant même, le fermier récalcitrant de lui confisquer une partie de ses terres.

FAIT ACCOMPLI

Le 21 Avril 1970, lorsque tous les moyens possibles furent épuisés et les deux protagonistes enfoncés dans la plus profonde impasse, SIR LEONARD CASLEY adresse à SIR DAVID BRAND, alors Premier Ministre d’Australie de l’Ouest, la notification d’un acte de sécession sous la forme d’un document intitulé « FAIT ACCOMPLI ».

Le 23 Avril 1970, c’est SIR DOUGLAS KENDREW, le Gouverneur qui reçoit notification de l’acte de Sécession de SIR LEONARD CASLEY, par l’intermédiaire du LIEUTENANT-COLONEL BURT, son « OFFICIAL SECRETARY » au Palais du Gouverneur à PERTH.

Cette notification précisait que le « FAIT ACCOMPLI » permettait à l’autorité concernée d’établir des frontières sans porter atteinte au Gouvernement d’Australie Occidentale.

En réponse :

« Le Gouverneur, SIR DOUGLAS KENDREW, a immédiatement appelé, par note écrite, à une réunion dans la Maison du Gouvernement à Perth, pour discuter de la sécession. Le Gouverneur SIR DOUGLAS KENDREW a chargé son secrétaire le LIEUTENANT-COLONEL BURT de tenir la réunion. »

Dès le lendemain, 24 Avril 1970, le LIEUTENANT-COLONEL BURT accuse réception de ce courrier et propose à SIR LEONARD CASLEY de le rencontrer le 29 du même mois au Palais du Gouvernement.

Au cours de cette réunion, le LIEUTENANT-COLONEL BURT informa SIR LEONARD CASLEY de la position du Gouvernement, à savoir : « ne rien faire et ne pas réagir à la déclaration de sécession ».

Le même jour, SIR LEONARD CASLEY adresse à son interlocuteur, la lettre de confirmation suivante :

« Je vous remercie pour l'aimable entretien que nous avons eu suite à votre invitation du 24 avril qui accusait également réception de mon courrier du 23 avril auquel était joint la notification formelle de l'Acte de sécession du 21 avril 1970. Je confirme par la présente la déclaration de votre Département concernant la sécession et je me permets de vous citer "Nous ne faisons rien à ce sujet". »

Seul le Gouvernement d’Australie Occidentale était habilité juridiquement à contester l’Acte de sécession, il aurait dû inculper SIR LEONARD CASLEY pour atteinte à l’intégrité du territoire en application des dispositions de la Section 39 du Code Pénal de l’Etat.

Or, en choisissant l’immobilisme, le Gouvernement d’Australie Occidentale se privait de toute possibilité d’intervention ultérieure.
En effet, la Section 39 du Code Pénal prévoit un délai de prescription de deux ans, à compter de la date à laquelle l’acte incriminé est présumé avoir été commis. 

Ainsi, depuis le 21 Avril 1972, plus aucune juridiction n’a de compétence suffisante pour contester à SIR LEONARD CASLEY sa décision de sécession et de création de la « HUTT RIVER PROVINCE ».

Deux courriers officiels émanant du Gouvernement Fédéral vinrent conforter la position juridique de SIR LEONARD CASLEY.

·Le 7 MAI 1970, le Bureau du Premier Ministre à CANBERRA accuse réception de l’Acte de Sécession en mentionnant que l’affaire relève de la seule compétence de L’Etat d’Australie Occidentale.

Le 18 MAI 1970, le Gouverneur Général d’Australie indique à SIR LEONARD CASLEY que, dans la mesure où l’Acte de Sécession concerne exclusivement la Constitution de L’Etat d’Australie Occidentale, il a adopté la procédure requise en écrivant à son Excellence le Gouverneur d’Australie Occidentale.

Il ne semblait plus possible pour le Gouverneur Général d’intervenir dans une affaire relevant de la constitution de l’Australie Occidentale parce que le Commonwealth d'Australie avait en réalité cédé le Territoire de la "HUTT RIVER PROVINCE" conformément au protocole standard.

Etant donnée la nature des courriers à lui adressés, on peut en déduire que dès cet instant, SIR LEONARD CASLEY était considéré comme Administrateur de « HUTT RIVER PROVINCE ».

LE PRINCE LEONARD

Initialement, il ne fut jamais question d’ériger le nouvel Etat, en PRINCIPAUTE.

C’est plusieurs mois après la sécession, à la lumière de nouveaux évènements préoccupants, que ce Statut fut adopté.

En effet, après une première période de calme relatif, le petit Etat naissant, connut de réelles raisons de préoccupation avec l’arrivée d’un nouveau Premier Ministre Australien.

Le nouveau Gouvernement Fédéral afficha sa détermination à remettre en œuvre toutes les ressources du Commonwealth pour aider le gouvernement de l’Australie Occidentale à empêcher l’existence du petit Etat sécessionniste.

En proie a de vives inquiétudes, à la lumière de ces nouveaux éléments, SIR LEONARD CASLEY, assisté de ses conseillers, reprit ses recherches juridiques afin d’asseoir plus solidement la position légale de HUTT RIVER PROVINCE et protéger ses citoyens.

A l’instant où se produisent ces évènements, les deux années de prescription prévues par la Loi ne sont pas encore écoulées.

SIR LEONARD CASLEY peut donc encore tout craindre du Gouvernement Australien.
Sa ruse et sa ténacité lui permettent néanmoins de triompher en érigeant son petit territoire en PRINCIPAUTE.

Comme bouclier légal contre toute « offensive » australienne, il brandit une Loi fort ancienne mais non caduque, le « IMPERIAL TREASONS ACT » qui indique que toute personne qui porte assistance à un Prince « de facto » dans l’exercice de ses fonctions ne peut être accusée de trahison.

Cette Loi précise également que toute personne qui porterait atteinte à un Prince « de facto » dans l’exercice de ses fonctions pourraient être, en revanche, inculpé pour trahison.

C’est ainsi que HUTT RIVER PROVINCE, devint la PRINCIPAUTE de HUTT RIVER PROVINCE et SIR LEONARD CASLEY, LE PRINCE LEONARD, souverain de la PRINCIPAUTE.

La manœuvre réussit au-delà de toutes les espérances. La médiatisation qui entoura la création de la nouvelle PRINCIPAUTE fut considérable et découragea le Gouvernement de l’Australie Occidentale de tenter toute bataille juridique sur le fond.

Il fut observé que la référence à « L’IMPERIAL TREASONS ACT » était insolite mais pertinente et que la sécession du petit Etat ne remettait pas en cause son allégeance à LA REINE ELISABETH II

DECLARATION DE GUERRE.

Fin stratège, ce Prince patient et pacifique, décida qu’il en avait assez des pressions et tracasseries de l’Administration, et brusquement déclara la guerre à l’Australie.

La situation géographique de la PRINCIPAUTE de HUTT RIVER PROVINCE, distant d’à peine 70 km de la Base Militaire de GERALTON, rendait le défi périlleux.

Une simple opération de police aurait suffit à mettre un terme à l’extraordinaire aventure de la Famille CASLEY, et des quelques familles l’ayant suivi.

Néanmoins, le 2 Décembre 1977, la PRINCIPAUTE déclara très officiellement la guerre à la puissante Australie. Les Autorités Australiennes ignorèrent superbement ce qu’ils prirent pour une rodomontade.

La Presse, par contre, plus attentive et peut-être plus amusée, marque une fois de plus sa sympathie pour la petite PPRINCIPAUTE.

Quelques jours plus tard, LE PRINCE LEONARD notifia au Gouverneur Général de l’Australie, la cessation des « hostilités »

La PRINCIPAUTE sortait donc « vainqueur » de son conflit avec l’Australie, ce qui n’était pas sans intérêt sur le plan juridique.

En effet, le droit international stipule que la souveraineté est automatiquement acquise à un pays qui sort indemne d’un conflit.

La preuve était donnée qu’en se comportant comme un état à part entière la PRINCIPAUTE HUTT RIVER PROVINCE affirmait ses capacités à l’indépendance.

Même si la guerre avait été gagnée sans armée, le Prince désormais, éprouvait le besoin d’en posséder une.

Les forces de défense de la PRINCIPAUTE comptent désormais divers officiers des trois armes (Terre – Air – Mer) qui assurent des tâches de représentation et participent à l’organisation de nombreuses manifestations de bienfaisance.

L'ECONOMIE.

Avec les années, l’économie de la PRINCIPAUTE de HUTT RIVER PROVINCE a évolué.

Même si l’agriculture demeure le fondement de la PRINCIPAUTE, la curiosité générée par l’insolite de l’aventure des CASLEY, développa sensiblement le tourisme et les revenus y afférents.

Dès le début de son épopée, la PRINCIPAUTE de HUTT RIVER PROVINCE édita ses propres billets de banque, ses pièces de monnaie, ses timbres-poste et ses passeports. Des ordres de chevalerie furent fondés.

La PRINCIPAUTE aujourd'hui développe les services.

UNE ENTITE DEVENUE LEGALE.

Trente six ans après la sécession réussie de SIR LEONARD CASLEY, la position de la PRINCIPAUTE de HUTT RIVER PROVINCE face à la communauté internationale ne peut plus être remise en cause.

Désormais, la PRINCIPAUTE de HUTT RIVER PROVINCE a quitté son statut « d’état de fait » à celui « d’Etat de droit ».

Mais une dernière étape fondamentale reste à franchir, le financement et l’inscription aux divers organes associés à l’ONU et devenir membre de l’ONU.

Si la PRINCIPAUTE dispose d’un territoire assez vaste et d’un gouvernement bien réel et agissant, sa population résidente reste encore assez faible. Elle ne dépasse pas un millier de personnes.

Cette faiblesse est cependant compensée par l’importance de la population non-résidente, à peu près 20.000 citoyens bénéficiant de la double nationalité et vivant le plus souvent dans leur pays d’origine.

Afin d’attirer de nouveaux résidents et rassurer les investisseurs étrangers, la PRINCIPAUTE a mis  en œuvre un grand « chantier » constitutionnel et législatif.

Au « BILL OF RIGHTS » voté en 1971, suivie de divers Lois (Acts) et décrets Royaux est venue s’ajouter une nouvelle constitution le 1er Octobre 2005.

Aujourd’hui, la PRINCIPAUTE dispose d’un corpus législatif et réglementaire comprenant, entre autres, un « DIPLOMATIC PROTOCOLE ACT », un « NATIONALITY ACT », un « LANDS ACT » , un « PEERAGE ACT»  , un «INTERNATIONAL BANKING ACT », un « IBC ACT» et un « TAXES ACT».

Par ailleurs, l’état australien ne perçoit ni d’impôt ni taxes sur les revenus des Sujets du PRINCE LEONARD qui résident et travaillent en PRINCIPAUTE, les considérant comme non résident du COMMONWEALTH D'AUTRALIE. Pour les revenus des sujets du PRINCE LEONARD qui travaillent dans le COMMONWEALTH D'AUTRALIE, ils sont taxés au titre de non résident. (Cf. : Australian Taxation 0ffice) 

La sécurité intérieure du territoire est exclusivement assurée par des citoyens de la PRINCIPAUTE. Quatre « RANGERS » sont placés sous l’autorité d’un officier de police, et la justice assurée par un tribunal local.

Depuis plusieurs années, les timbres de la PRINCIPAUTE figurent seuls sur les envois postaux, traités ensuite dans la localité voisine de NORTHAMPTON.

Même si le « Prince » est encore qualifié par certains de « vieux fermier excentrique » il est reçu par les responsables politiques de CANBERRA avec tous les égards dus à son rang.

Le contenu du document qui suit, document interne à l’Administration Australienne, éclaire bien la situation :

DEPARTEMENT DES TERRITOIRES CAMBERRA « CONFIDENTIEL » 
Référence : hrpmq/89 qt/122

Monsieur le Ministre, 

Comme demandé, nous avons consulté l'Administration Fiscale. Leur avis circonstancié est que les faits tels qu'ils sont actuellement connus de toutes les parties indiquent que la déclaration faite par M. Léonard James CASLEY connu comme S.A.R. Prince Léonard de Hutt River Province est correcte. 

Le fait que le Commonwealth n'ait pas formellement reconnu la PRINCIPAUTE comme l'ont fait les résidents de cette zone est une question sans réponse car il y a et il y a eu par le passé une incertitude concernant les aspects constitutionnels du dossier.

Par voie de conséquence notre avis circonstancié et que, compte tenu des directives que nous avons eues à adopter, les points suivants résument actuellement la situation : 

1. La PRINCIPAUTE est une entité légale.

2. Le Prince Léonard de Hutt River Province est une personne exemptée de taxes par la Loi australienne compte tenu des présentes directives.

3. Les Passeports utilisés par les personnes revendiquant la Citoyenneté de la PRINCIPAUTE sont valides. Toutefois, l'Acte peut être utilisé pour les isoler en leur imposant des visas.

4. Rien, dans aucune législation actuelle, ne pourrait exclure une reconnaissance si ces faits venaient à être connus.

Dans ces conditions notre proposition est que vous maîtrisiez la situation à tout prix. Le Département entreprendrait les actions nécessaires si vous le demandiez.

BMW

CONFIDENTIEL 

Comme le résume un peu brutalement l’Avocat Australien ANTONY FISHER « Ce satané endroit a vraiment fait sécession et il s’agit d’un vrai pays ».

Le PRINCE LEONARD, aujourd’hui âgé, mais avec une descendance assurée,  souhaiterait sans doute voir son pays bénéficier d’un statut équivalent à celui de Monaco ou des Bahamas, aux yeux de la Communauté internationale.

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